Termes et conditions

Bienvenue au site Web de True World Foods. True World Foods, Inc (“True World Foods”, “TWF”, ou “Nous”) fournit le site Web TrueWorldFoods.ca (le “site Web) et les services connexes aux visiteurs (“Vous”) est sujet aux termes et conditions d’utilisation suivants (“Termes et conditions”). Veuillez lire attentivement les Termes et conditions avant d'accéder ou d’utiliser le site Web.

En accédant ou en utilisant le site Web, vous acceptez d’être liés aux termes et aux conditions. Si vous n’acceptez pas les termes et conditions, vous ne pouvez pas accéder, ou d’autre part utiliser le site Web.

1. Droits d’auteur
Tout contenu sur le site Web, incluant le texte, les graphiques, les photos, les logos, les images, les clips audios, les clips vidéos, les téléchargements numériques, et les compilations de données (le “Contenu”) appartient à True World Foods ou à ces fournisseurs de contenu et concédants de licence tierces et est protégé par les lois du droit d’auteur canadiennes et internationales. Tous les logiciels utilisés sur ce site appartiennent à True World Foods ou à ses fournisseurs de logiciels et sont protégés par les lois canadiennes et internationales.

2. Droits des marques
Tout droit d’auteur, droits des marques et tous les autres droits de propriété intellectuelle apparaissant sur le site Web demeureront à tout moment la propriété exclusive de nous ou de nos concédants de licence. Sauf dans les cas prévus par ces termes d’utilisation, votre utilisation de notre site Web ne vous donne aucun droit, titre, intérêt ou licence à l’égard de cette propriété intellectuelle.
Vous n'êtes autorisé à utiliser le matériel et/ou le contenu du site Web que dans le cadre d'une autorisation écrite expresse de notre part ou de celle de nos concédants de licence. Sauf dans les cas prévus par ces termes d’utilisation, toute utilisation du matériel ou du contenu, y compris la copie, la reproduction, la transmission, la distribution, l’exploitation commerciale, ou la création de travaux dérivés, est interdite.
Si vous avez connaissance d'une telle utilisation non autorisée, vous acceptez de nous en informer immédiatement.

3. Modifications au site Web
Veuillez noter que True World Foods peut modifier le contenu et l’URL du site Web de True World Foods sans avis.

4. Liens
Nous pouvons fournir des liens à des sites Web tierces et des services qui sont opérés et contrôlés par des entreprises à l’extérieur de True World Foods. La politique de confidentialité ne s’applique pas aux services tierces, et nous ne pouvons pas assumer la responsabilité pour le contenu, les politiques de confidentialité et les pratiques des services de tierces. Nous vous encourageons à consulter les politiques de confidentialité de tous services tierces avant de fournir des renseignements à ce service ou par son intermédiaire.

5. Clause de non-responsabilité
Nous n'acceptons aucune responsabilité, exprimée ou implicite, en rapport avec les informations, les programmes et/ou les divers services fournis sur le site Web, ou toute autre question liée à notre site Web, en ce qui concerne l'exhaustivité, l'exactitude, la fiabilité et l'adéquation (à un usage particulier et/ou la non-violation des droits de tierces). Nous ne sommes pas responsables, de quelque manière que ce soit, des dommages ou des problèmes de vos logiciels et/ou de votre matériel informatique résultant de l'utilisation ou de l'accès au site Web, ni des conflits entre vous et les autres utilisateurs ou entre vous et des tierces, ni des pertes subies en raison de tout autre problème.

6. Politique de confidentialité
Nous sommes engagés à protéger votre confidentialité et vos renseignements personnels au sujet des dispositions de notre déclaration de confidentialité. Veuillez consulter les détails de la politique de confidentialité.

7. Lois applicables
Tous les sujets, incluant les différends concernant le site Web, seront résolus en accord avec les lois du Canada.